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Cette page en anglais
Droit international humanitaire (DIH)
Rubrique expliquant le droit international humanitaire (DIH), son rôle pour la protection des victimes de guerre et sa relation avec les activités du CICR. Les traités de base sont les quatre Conventions de Genève de 1949 et leurs Protocoles additionnels
 
7-3-2006
Qu'est-ce que le droit international humanitaire ?
  
(Droit humanitaire)
20-11-2008
Concours Jean-Pictet 2009 : appel aux candidatures
(Droit humanitaire)
20-11-2008
Prix Paul Reuter 2009 : appel aux candidatures
(Droit humanitaire)
30-6-2008
La Convention sur les armes à sous-munitions : il est temps d’agir
En mai 2008, plus de 100 États ont adopté la Convention sur les armes à sous-munitions qui interdit l’emploi, le développement, la production, le stockage et le transfert de telles armes. Les États parties doivent en outre détruire leurs stocks, dépolluer les régions contaminées par des sous-munitions non explosées et fournir une assistance aux victimes.
(Droit humanitaire)
23-9-2008
Les gouvernements reconnaissent l’obligation qu’ils ont de contrôler les compagnies militaires et de sécurité privées.
Une réunion tenue en Suisse à Montreux a réaffirmé l’engagement des États concernant les compagnies militaires et de sécurité privées dans les zones de conflit. Deux points essentiels dans ce document approuvé par 17 nations : d'une part, confier des tâches à un contractant ne libère pas l’État de s’acquitter de ses responsabilités, et d'autre part, les gouvernements ne devraient pas laisser les contractants prendre part aux opérations de combat.
(Droit humanitaire)
28-7-2008
Les emblèmes : au service des victimes de conflits et de catastrophes
La croix rouge, le croissant rouge et le cristal rouge sont la manifestation visible de la protection accordée par les Conventions de Genève et leurs Protocoles additionnels. Ils sont également le symbole de la neutralité de ses utilisateurs, tout en indiquant l'appartenance au Mouvement. Voir aussi la galerie de photos
(Droit humanitaire)
3-9-2008
Étude sur le droit coutumier : texte complet du premier volume en ligne
Cet ouvrage présente une analyse complète des règles coutumières de droit international humanitaire applicables dans les conflits armés tant internationaux que non internationaux et définit le noyau commun de droit international humanitaire qui lie toutes les parties à tous les conflits armés. Le texte complet du premier volume est désormais disponible en ligne, en format pdf.
(Droit humanitaire)
10-10-2008
Droit international humanitaire, droits de l’homme et opérations de paix
Discours d'ouverture de Jakob Kellenberger, Président du CICR, lors de la XXXIe Table ronde sur les questions contemporaines de droit international humanitaire, qui a eu lieu à l'Institut international de droit humanitaire de San Remo.
(Droit humanitaire)
25-4-2008
Mieux faire respecter le DIH dans les conflits armés non internationaux
(Droit humanitaire)
30-8-2007
Décisions en matière de transferts d'armes : application des critères fondés sur le droit international humanitaire
(Droit humanitaire)
4-4-2008
Le droit international humanitaire et les défis posés par les conflits armés contemporains
(Droit humanitaire)
4-4-2006
Terrorisme et droit international humanitaire
(Droit humanitaire)
22-4-2004

Autres documents
(Droit humanitaire)
 
14-4-2008
Comment le terme « conflit armé » est-il défini en droit international humanitaire ?
Prise de position du Comité international de la Croix-Rouge - Définition du « conflit armé international » et du « conflit armé non international » en droit international humanitaire, la branche du droit international qui régit les conflits armés.
(Droit humanitaire)
Article juridique  15-3-2006
Jus ad bellum, jus in bello et conflits armés non internationaux
Article publié en anglais dans Yearbook of International Humanitarian Law sous le titre : « Jus ad bellum, jus in bello and non international armed conflicts », Yearbook of International Humanitarian Law, T. M. C. Asser Press, vol. VI, 2003, pp. 167-198 et reproduit ici avec l'aimable autorisation de ce journal.
François Bugnion
(Droit humanitaire)
Revue internationale de la Croix-Rouge  30-6-2003
Vers une définition unique des conflits armés dans le droit international humanitaire : une critique des conflits armés internationalisés
Cet article met en lumière la distinction traditionnelle entre les règles du droit international humanitaire applicables aux conflits armés internationaux et celles applicables aux conflits armés non internationaux. L'auteur relance l'appel en faveur d'une branche de droit unique qui couvrirait tous les types de conflits, en se fondant largement sur les jugements rendus par les tribunaux internationaux ainsi que sur les objectifs et les principes essentiels du droit international humanitaire.
James G. Stewart
(Infothèque\Revue internationale\2003 - no 850)
Revue internationale de la Croix-Rouge  31-12-2001
Droit de Genève et droit de La Haye
François Bugnion
(Infothèque\Revue internationale\2001 - no 844)
31-12-1998
Le Comité international de la Croix-Rouge : gardien du droit international humanitaire
Le CICR joue le rôle de « gardien» du droit international humanitaire, rôle complexe qui est étroitement associé à la création de l'institution et que la communauté internationale lui a ensuite formellement confié. L'article présente divers aspects de ce rôle et examine sa portée dans le contexte contemporain.
Yves Sandoz
(L'institution\Mandat)
 
Actualité
Communiqué de presse  29-10-2008
République démocratique du Congo : l’intensification des combats met la population du Nord-Kivu en danger
Kinshasa / Genève (CICR) – Tandis que les combats entre les troupes gouvernementales et l’opposition armée s'intensifient dans la province du Nord-Kivu, des dizaines de milliers de personnes ayant dû abandonner leur foyer ont cruellement besoin d’abris provisoires, d'eau, de nourriture et de secours médicaux.
(Actualité)
Communiqué de presse  21-10-2008
Turquie : des experts se penchent sur le droit international humanitaire coutumier
Genève (CICR) – En 2005, le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a publié une étude sur le droit international humanitaire coutumier. Au cours de la dernière réunion d’experts d'une série organisée dans le monde entier après cette publication afin de discuter les conclusions de l’étude avec des gouvernements et des juristes, l’Université de Marmara à Istanbul a organisé une table ronde les 16 et 17 octobre derniers.
(Actualité)
Communiqué de presse  14-10-2008
Belgique : des experts examinent la question du transfert des personnes dans les situations de conflit armé
Bruxelles (CICR) – Les normes juridiques régissant le transfert des personnes dans les situations de conflit armé et les difficultés que représente, d'un point de vue humanitaire, l'exécution de ces transferts seront cette année au centre des discussions du Colloque de Bruges (Belgique).
(Actualité)
Communiqué de presse  30-9-2008
République démocratique du Congo : le CICR appelle au respect de la population civile dans les Kivus
Kinshasa / Genève (CICR) – Depuis la reprise des affrontements armés entre les troupes gouvernementales de la RDC et l'opposition armée dans les Kivus le 28 août dernier, on estime à plus de 100 000 le nombre de personnes qui ont fui les violences et ont été ainsi contraintes de se déplacer.
(Actualité)
Communiqué de presse  26-9-2008
Somalie : le CICR demande instamment à toutes les parties de respecter le droit international humanitaire
Nairobi/Genève (CICR) – La récente intensification des combats dans la capitale Mogadiscio a fait des dizaines de morts.
(Actualité)
Communiqué de presse  17-9-2008
Dix-sept pays parviennent à un accord sur des recommandations visant à contrôler les compagnies militaires et de sécurité privées
Genève (CICR) – Les experts gouvernementaux de 17 pays parviennent à un accord sur un nouvel ensemble de recommandations visant à accroître le contrôle sur les compagnies militaires et de sécurité privées.
(Actualité)
Communiqué de presse  11-9-2008
République démocratique du Congo : des milliers de civils touchés par la reprise des combats dans l’est du pays
Kinshasa / Genève (CICR) – Après quelques mois de relative accalmie, le conflit armé entre les troupes gouvernementales de la République démocratique du Congo et le mouvement d'opposition armée du Congrès National pour la Défense du Peuple (CNDP) dans le Nord-Kivu (est du pays) a repris.
(Actualité)
Communiqué de presse  6-9-2008
Philippines : le CICR s’apprête à intensifier son action humanitaire à Mindanao
Manille (CICR) – Au terme d’une visite dans le sud des Philippines, où il a rencontré un certain nombre des milliers de civils en proie au conflit armé entre les forces armées philippines et les combattants du Front islamique moro de libération, le directeur adjoint des opérations du Comité international de la Croix-Rouge (CICR), Dominik Stillhart, a déclaré : « Mindanao a vécu récemment les pires combats depuis 2003.
(Actualité)
Communiqué de presse  29-8-2008
Balkans occidentaux : les familles des personnes disparues attendent toujours des nouvelles
Belgrade/Sarajevo/Pristina (CICR) – Dix-sept années se sont écoulées depuis le début du conflit dans l’ex-Yougoslavie, et on ne sait toujours pas ce qu’il est advenu de quelque 17 000 personnes de la région.
(Actualité)
Communiqué de presse  28-8-2008
Népal : les familles des personnes disparues ont le droit de savoir
Katmandou/Genève (CICR) – À l’occasion de la Journée internationale des personnes disparues (le 30 août 2008), le Comité international de la Croix-Rouge lance un appel au gouvernement népalais pour qu’il fasse la lumière sur le sort des personnes disparues au cours du conflit interne qui a duré dix ans.
(Actualité)
Communiqué de presse  22-8-2008
Pakistan : des dizaines de milliers de personnes dans un impérieux besoin d’aide à cause du conflit
Islamabad / Genève (CICR) – Le conflit armé s’est récemment intensifié dans l’Agence de Bajaur du côté de la frontière du Pakistan avec l’Afghanistan, laissant plus de 200 000 personnes déplacées dans un besoin urgent d’assistance humanitaire.
(Actualité)
Communiqué de presse  16-8-2008
Géorgie/Fédération de Russie : le président du CICR se rendra dans les zones touchées par le conflit
Genève/Tbilissi (CICR) – Le président du Comité international de la Croix-Rouge (CICR), Jakob Kellenberger, se rendra en Géorgie et dans la Fédération de Russie dès le 17 août pour évaluer l’impact du conflit armé impliquant des troupes de la Géorgie, de la Fédération de Russie et de l’Ossétie du Sud sur le plan humanitaire.
(Actualité)
Communiqué de presse  14-8-2008
Philippines : opération en cours pour venir en aide à plus de 80 000 personnes déplacées à Mindanao
Genève/Manille (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) et la Croix-Rouge philippine ont commencé à apporter ensemble une assistance aux plus de 80 000 personnes déplacées dans le sud des Philippines par les récents affrontement entre les forces armées et le Front islamique moro de libération (Moro Islamic Liberation Front - MILF).
(Actualité)
Communiqué de presse  8-8-2008
Georgie : le CICR appelle les parties à respecter le droit international humanitaire
Genève/Tbilissi (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) est très préoccupé par l’impact que l’escalade de la violence entre la Géorgie et la région séparatiste d’Ossétie du Sud a sur le plan humanitaire.
(Actualité)
Communiqué de presse  6-8-2008
Colombie : le CICR déplore l’usage abusif de l’emblème de la croix rouge
Genève (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a exprimé aujourd’hui sa grave préoccupation face à ce qui semble avoir été un usage abusif délibéré de l’emblème de la croix rouge au cours de l’opération de libération de15 otages qui a eu lieu le 2 juillet.
(Actualité)
Communiqué de presse  30-7-2008
Tchad: un employé du CICR blessé par balle
N'Djamena (CICR) – Un employé du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a été blessé par balle samedi 26 juillet à Abéché, lorsque des hommes armés, dont certains portaient l’uniforme militaire, ont intercepté son véhicule.
(Actualité)
Communiqué de presse  28-7-2008
Irak : le CICR secourt les victimes des bombes à Bagdad et Kirkouk
Bagdad/Genève (CICR) – À la suite des explosions qui ont secoué les villes de Bagdad et de Kirkouk ce matin, faisant des dizaines de morts et de blessés, le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a fourni immédiatement des médicaments et du matériel médical pour soins d'urgence aux hôpitaux qui ont accueilli la plupart des blessés.
(Actualité)
Communiqué de presse  16-7-2008
Colombie : le CICR rappelle l’importance de respecter l’emblème de la croix rouge
Bogota / Genève (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge prend note de la déclaration du président de la République de Colombie, Alvaro Uribe Velez, dans laquelle ce dernier reconnaît qu'un officier de l'armée colombienne ayant participé à l'opération « Jaque » arborait sur ses vêtements le logo du CICR et l’emblème de la croix rouge.
(Actualité)
Communiqué de presse  9-7-2008
Afghanistan : des civils en première ligne
Kaboul / Genève (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) déplore le nombre élevé de civils victimes des récentes attaques lancées dans différentes régions du pays. Au moins 250 civils auraient été tués ou blessés dans plusieurs incidents survenus depuis le 4 juillet.
(Actualité)
Communiqué de presse  12-6-2008
Afghanistan : la poursuite du conflit met la vie des civils en danger
Kaboul / Genève (CICR) – Selon les déclarations du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) à la Conférence internationale de soutien à l'Afghanistan, qui se tient aujourd'hui à Paris, le conflit qui perdure en Afghanistan provoque d'immenses souffrances pour le peuple afghan à travers tout le pays.
(Actualité)
Communiqué de presse  29-5-2008
Convention sur les armes à dispersion : une avancée décisive sur la voie de la protection des civils
Genève (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge se félicite de l’approbation d’un traité historique interdisant les armes à dispersion (ou armes à sous-munitions), responsables de décennies de souffrances pour les civils.
(Actualité)
Communiqué de presse  14-5-2008
Armes à dispersion : le CICR demande aux États d'adopter un traité fort à Dublin
Genève (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a déclaré aujourd'hui que les États qui se préparent à négocier un nouveau traité interdisant les armes à dispersion (armes à sous-munitions) – cause de maux inacceptables infligés aux civils – doivent agir avec détermination pour maîtriser le fléau que représentent ces armes.
(Actualité)
Communiqué de presse  17-4-2008
Des experts examinent le cadre juridique qui régit les activités des entreprises militaires et de sécurité privées
Genève (CICR) – Les entreprises militaires et de sécurité privées qui opèrent dans un pays touché par un conflit armé n’agissent pas dans un contexte où le droit fait défaut.
(Actualité)
Communiqué de presse  17-4-2008
Éthiopie : sensibilisation de conseillers juridiques militaires au droit international humanitaire
Addis-Abeba (CICR) – Les 15 et 16 avril, 100 conseillers juridiques des forces nationales de défense éthiopiennes ont participé à un atelier sur le droit international humanitaire (DIH), organisé par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) à Addis-Abeba.
(Actualité)
Communiqué de presse  2-4-2008
Colombie : des menaces de mort jettent des milliers de personnes sur les routes chaque année
Bogota/Genève (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a déclaré aujourd'hui qu'en Colombie, des milliers de familles sont toujours contraintes d'abandonner leur maison chaque année pour fuir les combats et les menaces.
(Actualité)
Communiqué de presse  19-3-2008
Sri Lanka : le CICR déplore l’utilisation publique trompeuse de ses conclusions confidentielles sur les disparitions de personnes
Genève/Colombo (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) conteste fermement les références trompeuses à ses conclusions confidentielles sur les disparitions de personnes, qui ont été incluses dans une déclaration publique faite récemment par le ministère srilankais des Affaires étrangères.
(Actualité)
Communiqué de presse  17-3-2008
Irak : ils sont des millions à lutter contre les effets de cinq années de guerre
Genève (CICR) – Dans un rapport qu’il publie aujourd'hui, le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) révèle que, cinq années après le déclenchement de la guerre en Irak, la situation humanitaire dans la plus grand partie du pays est une des plus critiques au monde.
(Actualité)
Communiqué de presse  17-3-2008
Érythrée / Éthiopie : 635 personnes rapatriées
Le 14 mars 2008, 623 personnes ont été rapatriées d'Érythrée en Éthiopie sous l'égide du CICR.
(Actualité)
Communiqué de presse  28-2-2008
Israël et les territoires palestiniens occupés : le CICR appelle à la retenue après les derniers combats
Genève / Tel-Aviv / Jérusalem (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) est vivement préoccupé par la récente escalade de la violence qui a touché la bande de Gaza et des villes israéliennes situées à proximité.
(Actualité)
Communiqué de presse  27-2-2008
Brésil : principes humanitaires fondamentaux enseignés aux forces de maintien de la paix en Haïti
Brasilia (CICR) – À l'invitation du ministère de la Défense du Brésil, le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a fait un exposé à Brasilia, le 21 février, où il a présenté le caractère neutre et impartial de son travail, ainsi que les principes humanitaires fondamentaux applicables à la situation haïtienne.
(Actualité)
Communiqué de presse  14-2-2008
Tchad: assistance d'urgence aux nouveaux réfugiés du Darfour
N'Djamena / Genève (CICR) – Le Comité International de la Croix- Rouge (CICR) a entrepris de venir en aide aux quelque 10 000 réfugiés qui ont été contraints de fuir leurs villages en direction du Tchad voisin, par suite des récents combats autour des villes soudanaises de Seleia, Abu Suruj et Sirba, au Darfour Ouest.
(Actualité)
Communiqué de presse  13-2-2008
Sri Lanka : le nombre des victimes civiles atteint des niveaux effroyables
Genève / Colombo (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) est profondément inquiet de l’accroissement du nombre des victimes civiles, notamment des enfants, dû à la détérioration de la situation de sécurité qui prévaut à Sri Lanka.
(Actualité)
Communiqué de presse  11-2-2008
Soudan : un employé du CICR tué
Genève (CICR) – Un employé du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a été tué au cours de combats qui se déroulaient dans la ville de Seleia et ses environs, au Darfour Ouest. Il s'agit d'un Soudanais de 43 ans, père de six enfants.
(Actualité)
Communiqué de presse  4-2-2008
Tchad : les équipes du CICR et de la Croix-Rouge nationale en alerte à N'Djamena
Genève / N'Djamena (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a pu profiter aujourd'hui d'une accalmie dans les combats qui ont fait rage dans la capitale tchadienne, N'Djamena, pour essayer de se faire une image plus complète du nombre de blessés et de l'état des structures médicales qui les prennent en charge dans la ville.
(Actualité)
Communiqué de presse  2-2-2008
Irak : attentats à la bombe sur deux marchés
Bagdad (CICR) – Immédiatement après les explosions qui ont visé hier le marché Al-Ghazl de Bagdad ainsi qu’un deuxième marché du sud de la capitale, faisant des dizaines de morts et de blessés, le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a fourni à l'hôpital universitaire Al-Kindi de Bagdad des médicaments et du matériel médical d’urgence en quantité suffisante pour soigner plus de 100 blessés.
(Actualité)
Communiqué de presse  28-1-2008
Militaire arménien rapatrié sous l’égide du CICR
Genève (CICR) – Un militaire arménien qui était détenu à Bakou, en Azerbaïdjan, a été rapatrié en Arménie sous l’égide du Comité international de la Croix-Rouge (CICR).
(Actualité)
Communiqué de presse  28-1-2008
États-Unis : le président du CICR va rencontrer des membres de l'administration américaine
Genève/Washington (CICR) – Le président du Comité international de la Croix-Rouge (CICR), Jakob Kellenberger, est à Washington pour une visite de deux jours au cours de laquelle il s'entretiendra avec la secrétaire d'État Condoleezza Rice, le ministre de la Justice, Michael Mukasey, le secrétaire adjoint à la Défense, Gordon England, le conseiller à la sécurité nationale, Stephen Hadley, le directeur de la Central Intelligence Agency, le général Michael V. Hayden, le directeur de la National Intelligence Agency, l'amiral Michael McConnell, et des hauts fonctionnaires.
(Actualité)
Communiqué de presse  28-1-2008
Nigéria : débat sur le droit international humanitaire au National Defence College
Abuja (CICR) – Le 23 janvier, le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a pris part à la journée de la Croix-Rouge organisée par le National Defence College du Nigéria.
(Actualité)
Communiqué de presse  18-1-2008
Israël et les territoires palestiniens occupés : les civils des deux camps paient le prix de l’escalade de la violence
Tel-Aviv/Jérusalem (CICR) – Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) s’est aujourd’hui dit préoccupé des souffrances endurées par les hommes, les femmes et les enfants ne participant pas directement au conflit armé qui oppose les militants palestiniens et les forces armées israéliennes.
(Actualité)
Communiqué de presse  12-12-2007
Tchad : des chirurgiens de guerre dispensent des soins vitaux dans l'est du pays
Genève (CICR) – Les violents affrontements qui ont éclaté récemment dans l'est du pays entre les forces armées tchadiennes et des groupes d'opposition armés ont fait de nombreux morts et blessés, en majorité parmi les combattants
(Actualité)
Communiqué de presse  29-11-2007
Dixième anniversaire de la Convention sur l'interdiction des mines : les résultats obtenus sont importants mais des défis majeurs subsistent
Genève (CICR) – D'importants progrès ont certes été accomplis au cours de la dernière décennie vers une éradication des mines antipersonnel dans le monde, mais le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) estime que le dixième anniversaire de la Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel (Convention d'Ottawa), le 3 décembre, doit être pour les États l'occasion de réfléchir aux défis majeurs qu'il faut encore relever.
(Actualité)
Communiqué de presse  13-11-2007
Armes à dispersion : le CICR regrette les mesures inadéquates prises par les États parties à la Convention sur certaines armes classiques
Genève (CICR) – Le seul accord auquel sont parvenus les États parties à la Convention sur certaines armes classiques, dont la conférence annuelle s’est achevée aujourd’hui à Genève, a été d’engager en 2008 des négociations sur une « proposition » concernant la manière de parer aux conséquences de plus en plus graves des armes à dispersion sur le plan humanitaire.
(Actualité)
23-4-2004
Voir aussi
(Droit humanitaire)
23-4-2004
Les Conventions de Genève
leurs Protocoles et Commentaires
(Droit humanitaire)
23-4-2004
Base de données des traités
Ttraités de DIH et Etats parties
(Droit humanitaire)
23-4-2004
Base de données "mise en oeuvre nationale"
Mise en oeuvre nationale du DIH
(Droit humanitaire)
23-4-2004
Promotion du DIH
auprès des forces armées, police, étudiants, jeunes...
(Droit humanitaire)
23-4-2004
Revue internationale de la Croix-Rouge
(Droit humanitaire)
23-4-2004
Fiches techniques
Publiées par les Services consultatifs en DIH du CICR
(Droit humanitaire)
23-4-2004
Cours et séminaires
(Droit humanitaire)
19-5-2004

Publications et films du CICR sur le DIH
(Droit humanitaire)
23-4-2004
Autres sites sur le droit international
(Droit humanitaire)
23-4-2004
Explorons le droit humanitaire - Virtual Campus
(Droit humanitaire)


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21-11-2008